Une nouvelle politique belge en matière de cannabis?(Metaforum KU Leuven)

Compte tenu des connaissances scientifiques limitées disponibles il y a soixante ans, on peut comprendre que les architectes de l’actuelle politique internationale en matière de drogues aient pu croire à l’époque au concept d’éradication totale de la production et de la consommation de drogues. Aujourd’hui, il n’est plus possible d’ignorer les enseignements et expériences scientifiques qui ont été acquis depuis : il est impossible de réduire la production et le trafic de drogues illicites, et donc leur consommation, à l’échelle mondiale et à, plus forte raison, au sein d’une Union européenne dépourvue de frontières internes.

Autrement dit, la « guerre contre la drogue » qui n’a fait que s’amplifier dans le monde depuis les années 1980 s’avère ingagnable. En outre, elle engendre de nombreux autres problèmes comme la corruption, la violence et la génération par le trafic de drogues de revenus illégaux dans différents pays (p. ex. Paoli, Reuter et Greenfield, 2009). Pendant des décennies, le débat sur les modèles de réglementation alternatifs a été étouffé dans l’œuf sous prétexte qu’ils étaient incompatibles avec les obligations et conventions internationales (Van Dijk, 1997). Pourtant, après des dizaines d’années d’un apparent immobilisme, de nombreux pays cherchent actuellement des moyens d’abandonner la guerre contre la drogue au profit d’une autre méthode, principalement en matière de cannabis. À court terme, nous n’assisterons pas à un important changement de cap par l’intermédiaire de traités internationaux, du fait de la nécessité d’un consensus unanime et de l’attitude particulièrement répressive de nombreux pays pouvant compliquer le processus de négociation (Bewley-Taylor, 2003 ; Hall et Lynskey, 2009).

En outre, les organisations internationales telles que les Nations Unies (via les travaux de l’Organe international de contrôle des stupéfiants), de même que les plans d’action européens, favorisent généralement une approche uniforme et stricte du phénomène de la drogue (Boekhout van Solinge, 2002 ; Roberts et al., 2005 ; Blom, 2006 ; Van Kempen et Fedorova, 2014).

C’est donc dans les réorientations des politiques locales et nationales que les options alternatives à la guerre contre la drogue trouveront leur source, ce que de nombreux pays ont déjà compris (Levine, 2003 ; Teurlings et Cohen, 2005 ; Chatwin, 2007). Un nombre croissant de pays, régions et villes testent la souplesse des traités internationaux, à mesure qu’ils acquièrent une meilleure compréhension de la nature complexe du phénomène des drogues et des possibles stratégies permettant d’y faire face (Bewley-Taylor, 2003 ; Roberts et al., 2005). Ils ne veulent plus attendre de voir quand et comment les traités et accords internationaux seront révisés, mais souhaitent au contraire élaborer au plus vite une politique qui leur permette d’enrayer le phénomène et ses aspects problématiques (Bewley-Taylor, 2003).

Avec le présent rapport, le groupe de travail Metaforum Politique en matière de cannabis poursuit la réflexion engagée lors du débat mené précédemment, en particulier par le plaidoyer de Decorte, Tytgat et De Grauwe (2013). Il s’appuie pour cela sur l’expertise pluridisciplinaire de ses 15 membres, qui sont actifs dans des disciplines variées des sciences sociales et naturelles, telles que la criminologie, l’économie, la psychologie, les sciences politiques et le droit pénal, ainsi que la médecine, et en particulier l’hépatogastroentérologie, la psychiatrie et la toxicologie.

Depuis sa création en 2014, le groupe de travail dirigé par les professeurs Letizia Paoli et Tom Decorte (université de Gand) s’est réuni une dizaine de fois et a rédigé le présent rapport à partir de présentations et de débats internes. Celui-ci vise à atteindre les objectifs suivants :

  • Fournir une synthèse concise de la littérature scientifique concernant les propriétés du cannabis et les effets de sa consommation (chapitre 2) ;
  • Donner un aperçu de la prévalence de la consommation de cannabis en Europe, et plus particulièrement en Belgique (chapitre 3) ;
  • Rappeler l’historique de la politique belge en matière de cannabis (y compris ses objectifs et conséquences) et évaluer son efficacité (chapitre 4) ;
  • Rappeler l’évolution de la politique internationale en matière de cannabis et décrire les réformes prévues ou déjà mises en œuvre dans d’autres juridictions (chapitres 5 et 6) ;
  • Examiner quelles leçons peuvent être tirées de la réglementation en matière d’alcool et de tabac (les deux principales substances psychoactives légales) (chapitre 7) ;
  • Évaluer les avantages et inconvénients des différents modèles de réglementation qui se situent entre les deux options extrêmes, à savoir une interdiction totale (prohibition) et un marché entièrement commercial et libre, peu réglementé par le gouvernement (chapitre 8) ;
  • Formuler un certain nombre de recommandations concernant la politique belge en matière de cannabis (chapitre 9).

Tijd voor een nieuw Belgisch cannabisbeleid? 2018 – volledige tekst

Une nouvelle politique belge en matière de cannabis? 2018 – French summary of Dutch text / résumé en français

Time for a New Belgian Policy on Cannabis? 2018 – full text

[bs_well size= »md »]Metaforum est un cercle de réflexion interdisciplinaire qui entend renforcer la participation de la KU Leuven aux débats de société. À cette fin, Metaforum soutient des comités d’experts scientifiques et des groupes de réflexion réunissant des chercheurs de différentes disciplines autour de problèmes de société importants.
[/bs_well]